Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes effectuées sur le site [Nom du site], édité par [Nom de l’entreprise], dont le siège social est situé à [Adresse], immatriculée au [Numéro d’immatriculation]. En naviguant sur le site et en passant commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Produits et services
[Nom du site] propose à la vente des produits [ou services], décrits et présentés avec la plus grande précision possible. Les photographies et descriptions des produits ne sont pas contractuelles.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. [Nom du site] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
La commande est validée une fois le paiement effectué. [Nom du site] se réserve le droit d’annuler toute commande pour motif légitime, notamment en cas de problème de paiement ou d’adresse de livraison incomplète.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté. Les informations de paiement sont sécurisées via [Nom du prestataire de paiement].
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande, dans un délai de [X] jours ouvrables. Les frais de livraison sont calculés en fonction de la destination et sont indiqués avant la validation de la commande.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs. Les frais de retour sont à la charge du client.
8. Garantie et retours
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité. En cas de produit défectueux, le client peut demander un échange ou un remboursement sous réserve du respect des conditions de retour.
9. Responsabilité
[Nom du site] ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits vendus. De même, sa responsabilité ne pourra être engagée pour tout inconvénient ou dommage lié à l’utilisation du réseau Internet.
10. Données personnelles
Les données personnelles du client sont collectées et traitées conformément à la politique de confidentialité